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Détails sur sfr. Les termes de ces présentes devront être respectés pendant toute la durée sfr le cloud du présent contrat. Le Client est informé que ce service est réservé au stockage et à la mise à disposition de données libres de droit ou pour lesquelles le Client détient les droits de diffusion sfr le cloud reproduction, de communication et de mise à disposition du public sous réserve des exceptions propres au droit de copie privée et de diffusion dans le cadre du cercle de famille.

Le Client est informé que SFR est tenu de collaborer avec toute autorité judiciaire dûment mandatée pour contrôler, voire éliminer, les données stockées sur le Serveur.

Le Client est informé et accepte que sfr le cloud ou partie du Service peut, sfr le cloud, pour des raisons de réparation, évolution ou maintenance, être momentanément interrompu. SFR ne peut être tenu pour responsable des conséquences résultant pour le Client de toute autre interruption liée aux opérations de maintenance ou d'évolution, et s'engage à rétablir le service dans les meilleurs délais.


Le Client sera informé des limitations techniques apportées à l'utilisation du Service sur la page web dudit Service, sur sfr, sfr le cloud. Le Client pourra résilier le Service au terme du mois au cours duquel ces nouvelles barrières techniques auront été mises en place, dans le cas où il considérerait que le Service n'est plus conforme à ses attentes.

Le Client est seul responsable des conséquences résultant de la communication de son mot de passe à tout tiers au présent contrat, sans préjudice des dommages et intérêts qui pourront être réclamés par SFR pour le préjudice éventuellement subi de ce fait. Le Client procédera lui-même à la mise en place des contenus en téléchargeant les contenu s sur les serveurs. Le Client est informé et accepte de télécharger les contenu s sous son entière et unique responsabilité et en toute connaissance de cause.


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Les données, stockées sur les serveurs SFR, restent la pleine et exclusive sfr le cloud du Client. Le Client détient seul la possibilité de choisir ou non d'enregistrer ces fichiers, de les conserver, de les partager, de les envoyer ou de les détruire, et assume seul la responsabilité de ses choix.

Il s'engage par ailleurs à respecter strictement les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. SFR conseille fortement au Client d'installer sur son terminal un anti-virus susceptible d'identifier et de détruire les fichiers infectés.


Le Client s'interdit en conséquence de stocker des données d'une sfr le cloud supérieure à 12 mois de facturation. SFR invite le Client souhaitant protéger des données ayant une valeur supérieure à 12 mois de facturation de le contacter afin que lui soit proposé un service de sauvegarde adapté à la protection de données à forte valeur.

Dans la mesure du possible, SFR s'engage à informer le Client de toute interruption prévisible du Service supérieure sfr le cloud quatre 4 heures. Le présent service de stockage n'a pas pour objet de stocker des données ayant une valeur importante et n'est en tout état de cause pas compatible avec le stockage de données ou de fichiers dont la valeur est supérieure à 12 mois sfr le cloud facturation.

Dans le cas où le Client n'informerait pas SFR de l'anomalie constatée dans le délai et selon la procédure visés à l'alinéa sfr le cloud, SFR ne pourra être tenue pour responsable de tout préjudice résultant directement ou indirectement de la perte de ces données, tels perte d'une chance, perte de clientèle ou tout autre préjudice sfr le cloud ou établi, dès lors que l'absence d'information prive SFR de la possibilité de procéder à une nouvelle restitution des données épurées des anomalies initialement constatées dans un délai permettant d'éviter ou de limiter le préjudice invoqué par le Client.


Lors du rapatriement des fichiers, il appartient au Client de tester et de vérifier que ceux-ci sont en tous points conformes aux fichiers prétendument sauvegardés et qu'ils s'intègrent correctement sur les applications informatiques d'origine ou sur des applications informatiques en tout point similaires.

En tout état de cause, l'obligation de SFR dans le cadre du présent contrat se limite à la restitution de données ayant une valeur inférieure ou égale à 12 mois de facturation. La responsabilité de SFR en cas de défaillance du Service ne pourra par ailleurs excéder le montant des sommes versées par le Client en contrepartie du Service au cours des 12 mois précédant l'évènement servant de référence aux calculs.

Par ailleurs, SFR pourra, le cas échéant, proposer le Service en souscription stand alone avec certains abonnements, au tarif indiqué dans la Brochure des Tarifs des offres éligibles en vigueur. A défaut de règlement exact à la date d'exigibilité, pour le cas où le Service serait payant, SFR aura la possibilité d'interrompre sans délai la fourniture du Service et de résilier de plein droit le présent Contrat, conformément aux dispositions de l'article 8 ci-dessous, toutes les sommes déjà perçues restant acquises.

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Les conditions de compatibilités techniques sont détaillées sur sfr. Ce mot de passe est strictement personnel. Le Client s'engage à le conserver à et à ne le communiquer à personne.


Ce droit d'utilisation ne peut être détaché du présent Service. Seront notamment considérés comme éléments imprévisibles, irrésistibles et extérieurs, une décision gouvernementale, une guerre, une guerre civile, un sabotage, une inondation, sfr le cloud, une perturbation dans les sources d'approvisionnement tels que, par exemple et sans que cette liste soit limitative, sfr le cloud, les minutes de sfr le cloud, l'électricité et l'essencesfr le cloud, une épidémie, sfr le cloud, une grève, un lock-out, un arrêt ou un incident de machines, un ou plusieurs virus informatiques, une attaque d'un ou plusieurs pirates, un incendie, une explosion ou tout autre événement indépendant du contrôle de SFR et que cette dernière n'aura pu raisonnablement éviter ou surmonter.

Aucune des dispositions du Contrat ne pourra être interprétée comme créant, entre le Client et SFR un mandat, une filiale, une relation d'agent ou d'employé à employeur. Le Client reconnaît et accepte expressément que SFR puisse être amené à sous-traiter à un ou plusieurs tiers une partie des obligations du présent contrat. Le Client ne peut céder ce contrat avec les droits et obligations y afférentes sans l'accord préalable écrit de SFR.

Conformément aux dispositions de l'article L, sfr le cloud. Si le Client souhaite bénéficier du Service avant l'expiration du délai de 14 jours, il doit en faire la demande expresse à SFR et s'engager, sfr le cloud, en cas de rétractation, à acquitter le montant correspondant au Service fourni jusqu'à la communication de sa décision de rétractation.

De même, la responsabilité de SFR ne saurait être engagée du fait des interférences de tiers dans les systèmes de communication et de transmission du Client ou des dysfonctionnement ou arrêt du Service dus à des négligences, à des fautes ou à un acte quelconque du Client ou d'un tiers au présent contrat. Dans le cas où le Client constaterait de telles défaillances, sfr le cloud est invité à se rapprocher de son fournisseur d'accès à Internet.


SFR est autorisé, sfr le cloud, à son entière discrétion et sans préavis, sfr le cloud, à céder le bénéfice du présent contrat ou l'un quelconque de ses droits en vertu des présentes à tout tiers de son choix, sfr le cloud.

Le Client peut résilier le Service à tout moment en ligne à partir de son compte accessible depuis le site sfr. Le Client ne pourra plus les modifier ou en ajouter, pendant 30 jours, avant suppression définitive. Au terme de ce délai de 30 jours, toutes les données du compte du Client concerné seront définitivement supprimées. En cas de cessation définitive de la fourniture du Service par SFR le Client sera informé un 1 mois avant la date effective de cessation afin de pouvoir récupérer ses fichiers et données stockées sur les serveurs de SFR.

En aucun cas SFR ne pourra être tenu pour responsable des conséquences du téléchargement par le Client sfr le cloud fichier vérolé. SFR aura rempli son obligation de restitution dès lors que l'ensemble des données visées à l'alinéa précédent aura été mis à la disposition du Client sur le réseau Internet. SFR assurera la maintenance du Service. SFR s'interdit de prendre connaissance des données et fichiers stockés sur ses serveurs.

Le présent Contrat pourra être résilié de plein droit par SFR dans les cas et selon les formes suivants : - Sans mise en demeure préalable à défaut de paiement par le Client 30 jours suivant l'exigibilité des factures en cas de Service payant émises dans les conditions prévues au contrat ou à défaut aux conditions du contrat conclu par le Client avec SFR ; - 15 jours après une mise en demeure par courrier recommandé avec accusé de réception restée sans effet en cas d'inexécution par le Client de l'une quelconque de ses obligations autre que de paiement ; - Sans préavis et sans mise en demeure préalable dans le cas où le Client cesserait d'être abonné au Service SFR quelles qu'en soient les raisons.

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Les limitations et incompatibilités techniques identifiées du Service avec certains matériels sont énumérées sur le site web. Le Client doit à tout le moins être équipé du matériel informatique et de télécommunication suivant, sans quoi il ne pourra accéder au Service : - un ordinateur PC ou MAC disposant d'une connexion internet Haut débit.

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SFR informera le client de tout retard résultant d'un cas de force majeure et prendra toutes les mesures pour y remédier. Si le retard causé par la force majeure dépasse quatre-vingt-dix jours 90chaque partie pourra résilier le présent contrat, sfr le cloud. Le paiement restera dû pour les obligations déjà accomplies et les parties solderont leurs comptes en conséquence, sfr le cloud, sans pouvoir prétendre à une quelconque indemnité de quelque nature que ce soit, sfr le cloud.

Le Client agit en son nom propre et pour son propre compte. Il n'a ni le pouvoir, ni l'autorisation d'engager SFR de quelque façon que ce soit.

Le Cloud d'Orange

Passé les délais visés aux paragraphes précédents, SFR sera en droit de détruire l'ensemble des données du Client, sfr le cloud, sans préavis, et sans que ce dernier puisse faire valoir un quelconque préjudice de ce fait. En l'absence d'utilisation du service pendant une période de six 6 mois, SFR pourra désactiver le compte du Client après l'avoir averti de cette action au minimum un 1 mois auparavant par courrier électronique à l'adresse laissée par le Client lors de l'activation du compte.